Maître Stéphane ARNAUD

Avocat à la Cour

Docteur en droit

Maître Stéphane ARNAUD a soutenu une thèse sur le thème de l’avocat général près de la Cour de Justice des Communautés européennes.

Parallèlement à des activités d’enseignant à l’université d’Aix-Marseille III et de chercheur auprès du Centre d’Études de Recherche Européenne et Internationale entre 2000 et 2003, il exerça l’activité de bibliothécaire documentaliste. Dans ce cadre, Stéphane ARNAUD avait également pour mission de réaliser des notes de veille juridique dans diverses matières touchant le droit de l’Union européenne, tant dans la dimension institutionnelle que dans celles relatives au droit de la concurrence, aux aides d’État, et de manière plus générale les libertés fondamentales (libre circulation des personnes, services, capitaux, établissement), ainsi que dans les questions contentieuses relatives aux voies de recours.

Dès 2004, il occupa les fonctions de Conseiller référendaire près de la Cour de Justice de l’Union européenne à Luxembourg en étant notamment chargé de matières relatives au droit social européen, à la fiscalité des groupes de sociétés établies au sein de l’Union européenne, au droit douanier, à l’environnement, droit des marques ainsi que de manière générale aux affaires économiques, dont les affaires d’ententes, d’abus de position dominante et d’aides État, la diversité des dossiers relevant de diverses voies de recours  (question préjudicielle en interprétation, en appréciation de validité, recours en annulation, recours en manquement, pourvoi etc.)

En 2008, il rejoint le cabinet d’avocats Elvinger, Hoss & Prussen en continuant de traiter les affaires relevant de son domaine de compétences et exerce dans divers domaines (droit commercial, droit des sociétés, droit pénal économique, droit social, droit du travail, droit des marques, contrefaçons, droit de la consommation, droit de la santé, travailleurs transfrontaliers, etc.) tout en développant son expertise dans le contentieux bancaire et boursier. Son activité s’entend du contentieux, au conseil (rédaction de contrat, statut de sociétés, legal opinion) ainsi qu’à l’arbitrage.

De retour à Marseille, il s’associe avec Maître Franck ARNAUD en créant la SELARL ARNAUD AVOCATS ASSOCIÉS.

Il intervient en droit des personnes (droit de la famille), droit du patrimoine en qualité de mandataire en transaction immobilière, sur le préjudice corporel (traumatismes crâniens), droit des victimes et droit pénal.

Activités d’enseignement, de formation et de réseau d’expertise :

Il a été chargé de travaux dirigés en introduction au droit et en droit européen au sein de l’Université d’Aix-Marseille III avant d’enseigner le contentieux européen au sein de l’Université du Luxembourg.

Aujourd’hui, il enseigne dans le M2 pro droit économique de l'UE à l’École de droit de la Sorbonne, à l’université de Paris 1 – Panthéon-Sorbonne, et participe également à divers colloques.

Actif au sein du réseau du Team Europe, il intervient dans diverses conférences sur les questions institutionnelles, juridiques et économiques européennes.

Il enseigne aux cadres et directeurs du secteur associatif et du service public auprès du collège coopératif.

Publications :

L’influence de l’élargissement sur les activités de la Cour de justice des Communautés européennes, Jurisprudencija, 2005, 22 p.

Mutations de l’organisation juridictionnelle liées à l’élargissement : entre efficacité et perfectibilité, en co‑rédaction avec Madame Véronique Bertoli‑Chappelart, EPAISCOPE, déc. 2004, 6 p.